Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site troieconsulting.ch est édité et exploité par :

Raison sociale	Troie Consulting Sàrl
Forme juridique
Siège	Rue des Petites-Buttes 17, Rolle (VD), Suisse
Numéro IDE
Registre du commerce	Canton de Vaud
E-mail	info@troie.ch

info@troie.ch

TVA

Non assujettie

2. Activités couvertes

Les présentes mentions légales concernent l’ensemble du site et de nos activités :

• les services fiduciaires : création d’entreprise, comptabilité et finance, fiscalité, ressources humaines, apprentissage et présence digitale ;
• la boutique en ligne d’articles de papeterie, qui livre uniquement en Suisse.

Les conditions de ces prestations et de ces ventes figurent dans nos conditions générales de vente.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos, graphismes et autres éléments du site sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à Troie Consulting Sàrl ou à ses concédants de licence. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, même partielle, nécessite notre autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi, comme le droit de citation.

Les marques et noms de produits cités sur la boutique appartiennent à leurs titulaires respectifs.

5. Contenu du site et responsabilité

Les informations publiées sur le site, notamment sur nos services, sont générales et données à titre indicatif. Elles ne constituent pas un conseil personnalisé et ne remplacent pas un mandat. Nous nous efforçons de les tenir à jour, mais nous ne garantissons ni leur exactitude ni leur exhaustivité, et nous pouvons les modifier à tout moment.

Nous ne garantissons pas que le site soit accessible sans interruption ni erreur. Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité de l’utiliser. Les conditions applicables aux services et aux ventes sont celles de nos conditions générales de vente.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers, par exemple des services de l’administration fédérale. Nous n’avons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur sujet.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées par le site, la boutique et nos services est décrit dans notre déclaration de confidentialité et dans notre politique de cookies, auxquelles nous renvoyons.

8. Droit applicable et for

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit suisse. Le for est celui prévu par la loi ; pour les clients professionnels, il est au siège de Troie Consulting Sàrl,Rue des Petites-Buttes 17 à Rolle.

9. Contact

Pour toute question sur le site, une commande ou nos services, vous pouvez nous joindre par la page contact du site [ou par e-mail à l’adresse indiquée à la section 1].

Dernière mise à jour : 15.10.2026